Le site intranet de la Médiathèque de Groupama SA regroupe les photos et vidéos disponibles dans notre fonds. Pour avoir accès à ce site, vous devez accepter les conditions d'utilisations suivantes.

Photographies

La médiathèque de Groupama SA dispose de documents photographiques (diapositives et numériques). Les fichiers numériques sont directement téléchargeables.

Les supports photographiques provenant du fonds appartenant à la médiathèque sont mis gratuitement à la disposition des utilisateurs et n'entraînent donc pas de paiement de droit particulier.

Par ailleurs, les supports photographiques provenant d'autres fonds ont déjà fait l'objet de droits payés par Groupama SA, pour des utilisations précises ; pour celles-ci aucun droit supplémentaire n'est à payer.

La reproduction ou la représentation des photos est exclusivement réservée aux entités du groupe quel que soit le support, écrit destiné à être publié ou non, exposition, audio-visuel, multimédia tels que sites intranet, extranet et internet.
Vous devez faire figurer cette réserve sur les sites intranet, extranet et internet du Groupe (Il faut, par conséquent, veiller à ce que les photos ne soient pas utilisées par d'autres sites avec lesquels nous pourrions avoir des accords).

Vous devez, lors de votre utilisation mentionner la provenance des photos, c'est-à-dire :
- lorsqu'il s'agit du fonds appartenant à la médiathèque : Groupama SA, en y ajoutant le nom du photographe
- ou s'il s'agit de photos appartenant à des agences, la collection et le nom du photographe s'il est connu.

Vous devez respecter, sous votre responsabilité, le droit de l'image et de la personne. A cet effet, pour éviter d'éventuelles poursuites judiciaires ayant pour but d'obtenir des dommages et intérêts, il faut que vous rajoutiez la mention : "la personne représentée n'est pas concernée par l'article."

Vous devez adresser à la médiathèque, un justificatif , en deux exemplaires, pour toute publication.

Il appartient à chaque utilisateur du Groupe de bien vérifier les droits afférents à chaque photo.

En particulier, nous attirons votre attention sur le fait que le droit sur les photos issues des reportages agricoles 2003 ne permet pas de procéder à des publications concernant des insertions presse et des publicités.
Nous vous remercions donc, si vous souhaitez procéder à de telles publications, de bien vouloir nous contacter afin que nous négociions les droits nécessaires.

Nous vous remercions, par ailleurs, d'être extrêmement vigilants sur le respect des précautions qui précèdent, étant rappelé que tout usage interdit d'une photographie est passible des sanctions pénales du délit de contrefaçons.

Hormis le téléchargement de fichiers, la médiathèque peut également vous fournir, sur devis, des reproductions sous d'autres formats et/ou supports.

Vidéos

Les supports audiovisuels diffusés par la Médiathèque (vidéo, DVD, CD-ROM, cassette audio) sont prêtés pour une durée de 15 jours.

Les documents sont protégés par un copyright. Leur duplication ou exploitation en tout ou partie est interdite sans une autorisation expresse et préalable de Groupama SA.
A défaut de restitution, les frais de duplication pour le remplacement du support vidéo vous seront facturés.

Toute duplication de ces supports vidéos est interdite sauf accord écrit et préalable du producteur.

La médiathèque peut également vous fournir, sur devis, des reproductions sous d'autres formats et/ou supports.



Documents à télécharger :

- Voici un livret-guide "Utiliser légalement les images " qui synthétise les principaux droits liés à l'utilisation
des images : document PDF à télécharger

- Vous êtes commanditaire d'un reportage photographique :

Utilisez le modèle cession de droits à remplir par le photographe du reportage : document PDF à télécharger

Utilisez le modèle d'autorisation à remplir par les personnes photographiées : document PDF à télécharger

Vous souhaitez enrichir la photothèque par vos reportages, merci de bien vouloir joindre ce formulaire de "remise photos" avec
les photos : document PDF à télécharger

Vous avez une nouvelle vidéo à transmettre à la Médiathèque, merci de bien vouloir adresser ce formulaire de "remise vidéo" avec
le film : document PDF à télécharger